Déposée le 20 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE EST BEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MODULE MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MONDE EST BEAU domicilié(e) 4 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MONDE EST BEAU, Mlle AUDE MOINE domicilié(e) 4 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France.
La marque MODULE MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE MINERAL est expirée depuis le 20 septembre 2022.
LE MONDE EST BEAU a également déposé les autres marques suivantes : le monde est beau!
LE MONDE EST BEAU, SARL - 4 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France
LE MONDE EST BEAU, Mlle AUDE MOINE - 4 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; chaux ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; sérigraphie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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